Les Fatwas Simplifiées

La causerie du legs pieux (al-waqf)

■ J'ai dit à mon père en commençant exceptionnellement la causerie du jour :

En effectuant le rituel de la visite aux tombeaux des saints Imâms (b s eux) à Al-Najaf Al-’Ashraf et Karbalâ’ Al-Muqaddasa, j'ai constaté que le terme «waqf» est écrit ici et là sur quelques exemplaires du Coran posés à l'intérieur de chaque mausolée, sur des lustres, sur des climatiseurs, sur des lampes etc...

Je l'ai remarqué aussi sur des édifices et des locaux, sur les lampes et ventilateurs des mosquées et même sur des distributeurs d'eau fraîche dans la rue.

- Oui, la personne a le droit de faire un legs pieux concernant une des choses que tu as citées selon des conditions bien précises. Si le legs s'effectue selon ces conditions légales, l'objet concerné sort de la propriété de la personne qui a fait cette action pour devenir un bien qu'on ne peut ni offrir, ni hériter, ni vendre sauf dans des cas particuliers soulignés par les livres de jurisprudence.

Mon père ajoute après :

Le legs pieux peut concerner une personne ou des personnes définies. C'est le cas lorsqu'une personne fait un legs pieux pour ses enfants, ses voisins, ses amis ou autres.

Mai il se peut, aussi, que le legs ne concerne pas une personne en particulier, comme lorsqu'une personne legs une propriété pour en faire une mosquée.

La personne qui fait le legs pieux peut désigner une autre pour gérer le bien et mettre en œuvre ses recommandations. On l'appelle le délégué (al-mutawallı).

■ Le legs pieux a-t-il une formule bien définie?

- Pas du tout. Si une personne construit un bâtiment selon le modèle des mosquées dans l'objectif d'en faire une, ceci suffit pour qu'il soit considéré ainsi.

Mais, poursuit mon père, je vais te préciser quelques éléments considérés pour le legs pieux :

1 - La continuité et la pérennité car le legs pieux ne peut être valide si la personne qui le fait le fixe dans un espace temps défini.

■ Peux-tu me donner un exemple à ce propos?

- Si une personne donne sa maison aux pauvres comme legs pieux pendant un an, son action n'est pas valide car elle n'implique pas la continuité et la pérennité.

2 - La personne ne peut faire un legs pieux pour elle-même ou pour un groupe de personnes dont elle fait partie.

■ Par exemple?

- Si la personne transforme une terre en legs pieux afin qu'elle y soit enterrée après sa mort, ce legs pieux n'est pas valide.

■ Et si la personne donne sa maison à titre de legs pieux à une personne définie ou à un groupe de personnes tels que ses enfants ou ses proches?

- Le legs pieux est valide après sa mainmise (al-qabd.). En effet, les legs privés ne sont valides sans leur mainmise par la personne bénéficiaire ou par son mandataire ou son tuteur.

Comment se déroule la mainmise d'une maison par exemple?

- il suffit que la personne bénéficiaire, son mandataire ou son tuteur occupe la maison.

■ Il se peut que le bien donné en legs pieux soit déjà entre les mains du bénéficiaire?

- Ceci suffit pour que la mainmise soit effective et il n'y a pas lieu d’en faire une autre.

■ Et qui met la main sur les legs pieux publics?

- La mainmise n'est pas obligatoire pour qu'ils soient valides.

■ Tu m'as dit que le legs pieux exige la continuité et la pérennité et que la personne qui le fait ne peut le limiter dans le temps après lequel elle peut s'approprier à nouveau le bien.

- Oui, mais si elle ne tient pas à la pérennité de son action, elle peut donner son bien en affectation (alhabs ou al-hubus) et non à titre de legs pieux. C'est-à-dire, elle affecte son bien à une œuvre quelconque ou à un individu pour une période qu'elle définit à l'avance et qu'elle ne peut remettre en cause avant sa fin. Après quoi, le bien revient à son propriétaire.

Mon père plongea, par la suite, dans un long silence avant de soupirer à la manière de quelqu'un qui s'est rappelé de quelque chose de triste en parlant du habs ou hubus. Je lui ai dit dans l'objectif d'interrompre les pensées qui le tourmentent.

■ Donne-moi un exemple?

- Si un propriétaire d'un véhicule te dit : Je donne mon véhicule en affectation pour le transport des pèlerins aux lieux saints pendant dix ans. Son véhicule devient un habs pendant cette période après quoi, il lui revient comme avant.

■ Supposons que cette personne meurt avant la fin de la période déterminée, le véhicule reviendrait-il aux héritiers pour se le partager en tant qu'héritage?

- Lorsqu'une personne ayant fait un habs meurt, le bien concerné par cette action continue à l'être jusqu'à la fin de la période fixée puis revient aux héritiers qui retrouvent le droit d'en disposer.

■ La personne a-t-elle le droit de donner un bien en habs à une autre personne pendant toute sa vie?

- Oui, il en a le droit et ne peut revenir sur son action. Après son décès, le bien revient à ses héritiers.

■ Si un propriétaire te dit : toi et tes enfants vous pouvez habiter dans cette maison?

- Dans ce cas, il ne peut revenir sur proposition «d'habitation» tant que la personne et ses enfants occupent la maison. S'ils meurent, la maison revient au propriétaire ou à ses héritiers.

■ Et s'il lui dit : je te donne l'habitation de cette maison pour toute ta vie, mais le propriétaire décède avant?

- Les héritiers ne peuvent expulser la personne qui occupe la maison jusqu'à ce qu'elle meure, après quoi ils récupèrent la maison en question.

■ L'époux a-t-il le droit de donner à titre de habs le tiers de son jardin à son épouse pour bénéficier de son usufruit durant toute sa vie, à condition que ce bien revienne aux héritiers de l'époux après le décès de l'épouse?

- Oui, il lui est permis de le faire.

Al-waliy a-t-il le droit de prêter des tapis donnés à la mosquée en tant que legs pieux pour un mariage ou une fête quelconque?

- Tant que le legs pieux est attribué à une œuvre précise, il n'est pas permis d'en jouir autrement.

■ Est-il permis de les louer?

- Ce n'est pas permis également.

■ Une mosquée reçoit une somme d'argent à titre de legs pieux, mais elle n'en a pas besoin. Peut-on utiliser cet argent pour rénover une autre mosquée?

- Si la mosquée concernée par le legs pieux n'a pas besoin de cet argent ni dans l'immédiat ni dans un futur envisageable, et si la conservation de cet argent jusqu'au moment utile s'avère impossible, on peut alors le dépenser sur une œuvre proche du souhait de la personne ayant fait le legs pieux soit en répondant aux besoins de la mosquée initiale ou en le dépensant pour l'entretien d'une autre.